Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMITE D'HETIQUE DES JOURNALISTES DE FRANCE
bayard julien

Numéro de dépôt :
3741431
Date de dépôt :
27/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/05/2020
COMITE D\'HETIQUE DES JOURNALISTES DE FRANCE de bayard julien

Présentation de la marque COMITE D'HETIQUE DES JOURNALISTES DE FRANCE

Déposée le 27 mai 2010 par bayard julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMITE D'HETIQUE DES JOURNALISTES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est bayard julien domicilié(e) 12 rue jollois - 93120 - LA COURNEUVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, bayard julien domicilié(e) 12 rue jollois - 93120 - LA COURNEUVE - France.

La marque COMITE D'HETIQUE DES JOURNALISTES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741431.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMITE D'HETIQUE DES JOURNALISTES DE FRANCE est expirée depuis le 27 mai 2020.

bayard julien a également déposé les autres marques suivantes : CONSEIL DE PRESSE EN FRANCE , CONSEIL DE L'ORDRE DES JOURNALISTES FRANCE


bayard julien - 12 rue jollois - 93120 - LA COURNEUVE - France


bayard julien - 12 rue jollois - 93120 - LA COURNEUVE - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Produits de l'imprimerie ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; serviettes de toilette en papier ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.